Mentions légales & Politique de confidentialité

ÉDITEUR DU SITE : L'art Funéraire SIREN : 948 552 237 SIRET : 948 552 237 00018 Forme juridique : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) Siège social : [Adresse du siège social de l'entreprise, à compléter] Numéro de TVA intracommunautaire : FR24948552237 Gérant : Jean-Charles Valois ACTIVITE DE L'ART FUNERAIRE : • Activité principale déclarée : Services de pompes funèbres • Code NAF ou APE : 96.03Z (Services funéraires) • Domaine d’activité : Autres services personnels • Forme d'exercice : Commerciale • Convention collective applicable : Pompes funèbres - IDCC 759 INSCRIPTIONS A L'ORIAS : L'art Funéraire est inscrit à l'ORIAS sous le numéro 24001044 en tant que Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) sans maniement de fonds, depuis le 09/02/2023. Adresse de correspondance : 4 rue Froidevaux, 75014, Paris CONTACT : Email : contact@lart-funeraire.fr Téléphone : 01 81 69 96 57 HEBERGEMENT DU SITE : GEOVIL SYSTEMS Adresse : 40 rue des Blancs Manteaux, 75004 Paris https://www.geovil.io/ PROPRIETE INTELLECTUELLE : L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) présents sur ce site sont la propriété de L'art Funéraire ou font l'objet d'autorisations d'utilisation. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation de ces contenus, sans autorisation expresse et préalable, est interdite. RESPONSABILITE : L'art Funéraire s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site. Toutefois, l’entreprise décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'omission ou de manque d'exactitude des informations fournies. L’art Funéraire ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’interruption du site. 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